Règlement intérieur

Règlement intérieur CSC RAGON

Préambule
Le projet social, établi pour une durée de quatre ans, guide les actions de l’association.

ARTICLE 1 :
Les acteurs et valeurs de l’association
Sont concernées par le règlement intérieur de fonctionnement, toutes personnes présentes dans les locaux du CSC.
Chacun se doit de respecter les lieux et les autres personnes ainsi que les valeurs portées par le projet social. Un résumé de ces valeurs est donné à chaque adhérent lors de son adhésion (fiche adhérent).

ARTICLE 2 :
Respect du matériel et des locaux
Chaque responsable d’activité, d’association ou groupe de personnes d’utilisateurs veillera à nettoyer et ranger le matériel, mobilier et locaux utilisés, trier les déchets éventuels. Il veillera en particulier à fermer portes, fenêtres et éteindre les lumières, ainsi qu’à la mise sous alarme du bâtiment lorsqu’il est le dernier à quitter les lieux.

ARTICLE 3 :
Prêt de salle
Les prêts de salle sont définis dans l’annexe “Convention de mise à disposition des salles”.

ARTICLE 4 :
Prêt de matériel
Le prêt de matériel est réservé à la ville de Rezé, aux autres CSC de Rezé, partenaire du CSC et adhérents (associations ou particuliers) et collectivités partenaires, à titre exceptionnel et sous accord du bureau. Il est gratuit. Une caution sera systématiquement demandée. Une convention sera signée, stipulant les modalités du prêt.

ARTICLE 5 :
Commissions
Ces commissions fonctionnent, suivant leurs thèmes, à l’année ou sur une durée limitée. Elles se réunissent avant chaque réunion du Conseil d’Administration pour y présenter leurs travaux, leurs questionnements, leurs propositions. Elles sont déterminées chaque année, après l’Assemblée Générale par le Conseil d’Administration. Elles sont composées d’adhérents membres ou non du Conseil d’Administration et exceptionnellement de personnes extérieures à l’association, intéressée par l’un des thèmes. Des comptes rendus peuvent être demandés à la commission par le Conseil d’Administration.

ARTICLE 6 :
Référent d’activité
Les animateurs bénévoles bénéficient de la gratuité de l’activité qu’ils animent.

ARTICLE 7 :
Frais et remboursements
L’association s’engage à rembourser les frais occasionnés aux bénévoles dans le cadre des missions qui leur sont confiées par le Conseil d’Administration […]

ARTICLE 8 :
Règlement contentieux
Une commission, chargée de régler les litiges avec les adhérents se réunira, chaque fois que cela sera nécessaire, pour résoudre la difficulté rencontrée. Elle entendra la ou les personnes concernées, et se déterminera ensuite sur les décisions à prendre. Elle est composée de membres du Conseil d’Administration et du Directeur.

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